Organisation:Discord/Règlement Intérieur

De Le Média
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Comptes rendu des réunions passées sur le sujet

Travail de synthèse des idées

Toutes n'ont pas été votées. Il s'agit du travail de fond des différents ateliers et réunions sur le sujet

Préambule

Le Discord est une plateforme de discussion instantanée, elle est utilisée pour mener des discussions du quotidien. En parallèle, le Wiki collecte les informations importantes qui émanent du Discord pour servir de base de données.

Ainsi ces deux plateformes sont indissociables.

Si chaque socio a le droit de s’exprimer librement, il doit aussi respecter certain devoirs. Cet ensemble de droits et devoirs sont inscrits dans le présent règlement.

Chaque principes et règles répondent à un besoin émis à un moment donné par un ou plusieurs socios.

Ce règlement sera divisé en deux parties : les principes et les règles.

  • les principes sont les éléments généraux sur l’organisation globale des Socios. Ils comprennent les rôles et les définitions de chaque socio ou groupes de socios.
  • les règles sont l’ensemble des éléments d’application des principes. Elles sont aussi précises que nécessaire.

Chapitre 1 - Droits des socios

Tout socio est libre de discuter des sujets qu’il souhaite aborder. Il doit néanmoins s’imposer à respecter les règles générales de discussion et les thèmes de chaque salon textuel du Discord.

Chaque socio peut intégrer ou créer une discussion sur le vocal, il peut inviter les socios à rejoindre les salons vocaux et programmer des débats librement.

Il est interdit de prendre une décision concernant tous les socios du Discord lors d'une réunion : ces décisions doivent être soumises au vote à l'ensemble des socios du Discord.

Une proposition de vote doit être émise par un groupe qui aura organisé une réunion publique sur ce thème (appelée groupe de travail). Ils/Elles doivent être au minimum 3. Le groupe s'engage à prévenir les futures réunions au moins un jour à l’avance dans le salon "annonces-réunion" par le biais d’une annonce.

Ces groupes de travail devront obligatoirement être encadrés par un animateur.trice désigné.e au sein du groupe qui aurait la responsabilité suivante décrit dans le chapitre 3

Chapitre 2 - Devoirs des socios

2-1 - Principes généraux de discussion

  • Les discussions doivent rester cordiales, en particulier si les sujets sont sensibles. Les intervenants doivent être respectés, ainsi que leur droit à exprimer leur opinion.
  • Toute provocation, grossièreté, propos ou contenu à caractère illicite et/ou pornographique est prohibée.
  • Tout sujet diffamatoire ou attaque ad-hominem à l'encontre d’un de nos membres ou du Média est prohibé. Les critiques sont bienvenues si elles sont constructives.
  • Toutes les opinions peuvent être exprimées dans la mesure où elles respectent la liberté d’opinion des autres.
  • La divulgation de données personnelles ou de messages privés est strictement interdite sans l'accord préalable des personnes concernées. Excepté dans le cas exceptionnel de règlement de différends quand il y a des accusations d'insulte ou harcèlement et seulement dans le cadre de salons privés avec l'implication des admins ou des modérateurs afin qu'ils puissent se prononcer sur les actions de modération à effectuer.
  • Le spam, peu importe sa nature, est strictement interdit.
  • Essayons de faire un effort dans l'écriture, évitons le langage SMS pour faire vivre la belle langue que nous avons en commun avec tant de pays à travers le monde !
  • Les pseudos doivent être corrects, lisibles et facilement prononçables.

2-2 - Rappel des valeurs du Média

Nous rappelons les valeurs du Média :

  • Ce média sera pluraliste : s’affranchissant de la dictature de l’urgence, il laissera sa place à la confrontation des idées et aux débats de fond.
  • Ce média sera culturel et francophone: sans se limiter au seul hexagone, il contribuera à la valorisation et à la création culturelle de la francophonie.
  • Ce média sera humaniste et antiraciste : il s’engagera dans la lutte contre les discriminations et travaillera au renforcement des solidarités humaines.
  • Ce média sera féministe et pour les droits LGBTI : il soutiendra l’émancipation des femmes et l’égalité entre les genres.
  • Ce média sera écologiste et progressiste : il soutiendra les initiatives favorisant l’harmonie entre les humains et la nature.

2-3 - Règles d’application des principes généraux

L'équipe de Modération doit appliquer des sanctions si les principes généraux de discussion n'ont pas été respectés. Pour cela, elle doit suivre la grille suivante votée par les Socios le 20 mars 2018 :

Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 Catégorie 4
Rappel au règlement (à l'appréciation du modérateur formé) Kick ou mute (avec MP explicatif) Bannissement long (24 heures à plusieurs mois) Bannissement définif et/ou révocation d'un modérateur ou d'un annonceur
Insultes Récidive Cat. 1 Récidive Cat. 2 Récidive Cat. 3
Provocations Publicité (vers d'autres serveurs, sites internet, etc.) Spam Enregistrement de discussions vocales sans autorisation des personnes présentes
Nom/Pseudo/Photo de profil inappropriée Refus d'obtempérer à un avertissement Divulgations d'informations privées
Flood Usurpation d'identité
Propos se rapprochant à des intimidations du harcèlement ou des menaces
Propos punissables par la loi : racisme, homophobie, discriminations sexuelles, religieuses, ethniques, physiques ou politiques
Abus de pouvoir par les modérateurs ou les annonceurs

Chapitre 3 - Les groupes de travail

3-1 - Création des groupes de travail (GT)

Un groupe de travail se crée automatiquement si un groupe d’au moins 3 socios le souhaite. Pour que sa constitution soit valide elle doit présenter les éléments suivants :

  • Son Titre
  • Sa Description et son Objectif
  • La liste des initiateurs
  • la désignation d’au moins un animateur
  • la désignation d’au moins un secrétaire de séance

Tout groupe de travail constitué doit en faire la publicité : elle fait publier par un annonceur dans le salon "annonces-réunions" à sa création.

La durée avant le lancement du travail de le groupe de travail doit être d’une journée

Tous socio qui le souhaite peut demander à intégrer un groupe de travail. il est alors automatiquement intégré par les autres membres du groupe de travail.


Le groupe de travail peut demander un salon vocal et/ou textuel dédié. Celui-ci peut-être ouvert à tous ou fermé aux personnes extérieures à la commission. Néanmoins, il ne peut pas en priver l’accès à un socio qui fait la demande de rejoindre le groupe de travail.

3-2 - Animation

L'animateur.trice est rattaché.e à un groupe de travail qui s'est auto-constitué pour l'émergence d’une idée.

L’animateur.trice a pour objectif d’organiser les débats. Pour cela, il/elle précise et applique les règles de discussion au sein de ce groupe de travail (distribution de la parole, tour de table, discussion libre, temps de parole...)

L'animateur.trice définit le calendrier des réunions et l’ordre du jour de celles-ci. Il/Elle s’engage par ailleurs à annoncer les futures réunions au moins un jour à l’avance.

L'animateur.trice organise la diffusion et l’enregistrement des comptes-rendus de séance.

3-3 - Tenue d’un débat démocratique

l’animateur peut proposer une tenue démocratique du débat. Il peut alors s’appuyer sur les principes décrit par le philosophe Paul Ricoeur : “est Démocratique, une société qui se reconnaît divisée, c'est à dire, traversée par des contradictions d'intérêts qui se fixent comme modalités d'associer à part égale chaque citoyen dans : l'expression de ces contradictions, l'analyse de ces contradictions, la délibération de ces contradictions et enfin, l'arbitrage de celles-ci.

Processus moyen/long terme : Quand une proposition est soumise au choix des socios, des groupes de travail se créent sur une période donnée ; dans chacun de ces groupes, on échange sur différentes propositions qui seront envoyées au conseil par l'intermédiaire d'un mandataire ; Ce conseil est composé de tous les mandataires ; Le conseil se réunit et échange sur les propositions ( ils peuvent faire des améliorations au cours de cette discussion) ; les propositions retenues seront soumises au vote de tous les socios du Discord (type de vote à définir). Ce processus peut être déclenché par un nombre relatif ou non de personnes.

Chapitre 4 - Les Annonceurs

4-1 - Rôle

Les annonceurs sont des administrateurs aux droits restreints. Ils ont pour rôle la gestion technique du serveur et la stricte application du règlement en dehors de la modération.

Les annonceurs ont la possibilité de publier des messages sur tous les salons, et notamment les salons "annonces-socios" et "annonces-réunions"

Leur rôle sera de publier dans ces salons

  • les annonces de réunions (minimum une journée avant la réunion)
  • les votes de propositions
  • les résultats des votes
  • tout autre message qui acquiert le caractère d'annonce

Les annonceurs ont les possibilités de gestion du serveur Discord suivants :

  • gérer les rôles : ils organisent la nomination des modérateurs et veillent au bon déroulement de la désignation des modérateurs définit en 4-1-3
  • gérer les salons : ils respectent les décisions des socios pour l’organisation des salons (quantité, nom et description)
  • mentionner tout le monde : Les annonceurs sont les seules personnes à avoir le droit de taguer tous les socios (@socio et @everyone)
  • gérer les emojis : ils peuvent ajouter et retirer des emojis au serveur Discord

4-2 - Désignation

Les Annonceurs sont au nombre de trois pour une durée de trois mois. Ils sont tirés au sort parmi une liste de volontaires à ce poste constituée dans un délai de 24 heures par une annonce. Un annonceur ne peut pas être désigné à un autre poste de pouvoir

Les annonceurs précédents organisent leur remplacement, ils présentent et expliquent les options de serveur aux annonceurs suivants.

Chapitre 5 - La Modération

5-1 - Les Modérateurs

5-1-1 - Droits

Les modérateurs ont la possibilité de muter ou bannir un socio du Discord pour une durée limitée ou illimitée, ils peuvent aussi les expulser du serveur et émettre des rappels au règlement.

On distingue plusieurs actions possibles :

  • La modération des messages écrits : Les modérateurs peuvent supprimer des messages dans les salons textuels si ceux-ci ne respectent pas les règles des socios et constituent une infraction au règlement de n'importe quelle catégorie.
  • Les rappels au règlement : Aussi appelés "avertissements" ou "mise en garde", ils interviennent lors d'infractions au règlement de catégorie 1. Il y a dans ce cas là la procédure suivante : mise en garde éventuelle dans le salon où se déroule le débat, constat du refus d'obtempérer de l'utilisateur puis rappel au règlement en message privé et un second plus général dans le salon de débat. Le message privé devra être copié dans le salon dédié à la modération.
  • Déplacer un membre dans un salon privé : Des salons privés vocaux ou textuels permettent au Modérateur de régulariser une situation avec un socio, le mettre en garde avant un rappel au règlement formel ou simplement pour l'aider.
  • Le mute (couper le micro) : pour cause de nuisance sonore (bruit de souffle, effet Larsen, écho), le modérateur peut "mute" un socio pour régler le problème dans l’urgence. Il doit immédiatement prévenir le socio par MP ou dans le salon textuel et lui demander de régler la situation pour être "démute". Le modérateur peut également "mute" un socio dans les conditions évoquées dans le titre 2-3 pour une infraction au règlement de catégorie 2.
  • Le "kick" : Le "kick" est une action que peut effectuer un Modérateur pour signifier le comportement inapproprié d'un utilisateur. Il consiste à l'expulser du serveur, la personne pouvant par la suite revenir immédiatement sur le serveur.
  • Le bannissement long : de 24h à plusieurs mois. Le modérateur doit débattre avec deux autres modérateurs pour pouvoir prononcer un bannissement de plus de 24h en cas d'infraction au règlement de catégorie 3.
  • Le bannissement définitif : le processus de bannissement définitif est lancé par au moins 3 modérateurs. Il suit 3 bannissements longs et/ou une répétition de rappels au règlement correspondants à des motifs graves. Pour être prononcé, le bannissement définitif doit être voté par le comité de recours, accompagné des éléments ayant donné lieu au ban. Le socio mis en cause devra être écouté par ce comité et un vote à la majorité des ⅔ du quorum doit avoir été dépouillé. Le bannissement définitif ne peut être prononcé qu’avec l’accord d’un administrateur.
  • Changer le pseudo d’un membre : Dans le cas d’un pseudo injurieux ou qui ne correspond pas aux règles du serveur, le Modérateur peut modifier le pseudo d'un membre.
  • Option du rôle sur le serveur : expulser des membres, bannir des membres, gérer les pseudos, gérer les messages, rendre les membres muets, déplacer les membres.

Dans les cas de "kick" ou de bannissement, la personne sanctionnée doit recevoir un message privé précisant la raison et les moyens dont il dispose pour solliciter le Comité de Recours afin de pouvoir remettre en cause cette décision. Le Modérateur doit ensuite copier son MP contenant son message dans le salon dédié à la modération.

Pour faciliter la différenciation entre le rôle de socio et le rôle de modérateur dans les débats, il est préférable à ce que le modérateur écrive en italique ses actions de modération.

5-1-2 - Devoirs

Les Modérateurs doivent veiller au bon respect du règlement du Discord. Ils doivent respecter les principes suivants :

  • Etre à l’écoute : N’importe quel socio à la possibilité d’interpeller un modérateur pour un acte de modération. Le modérateur devra par la suite contrôler les propos écrits, et prendre une décision s'il y a une infraction à n'importe quelle catégorie. Dans le cas où le débat est terminé, il n'y a pas de possibilité d'effectuer une mise en garde informelle avant un rappel au règlement. La sanction se passe alors de la procédure habituelle et il est à l'appréciation du modérateur d'effectuer un rappel au règlement formel ou non. En cas de propos oraux sur les salons vocaux, le modérateur pourra prendre une décision en rapport avec les propos transmis. La collecte de plusieurs témoignages devra être favorisée dans ce cas-là.
  • Le modérateur est un représentant direct du média, et à ce titre doit adopter un comportement adéquat.
  • Le modérateur se doit de recevoir dans un salon privé textuel ou oral toute personne ayant été sanctionnée et qui souhaite s’expliquer ou demander une justification.
  • Le modérateur pour intervenir doit : Observer, se renseigner puis agir.
  • Le modérateur ne devrait jamais réagir impulsivement. Son but est de ramener une personne ou un groupe au calme quand l’agressivité a pris le dessus sur l’intelligence, et à permettre l’expression libre des idées. L’exclusion d’une ou plusieurs personnes d’un salon, pour une durée courte ou plus longue, doit être considérée comme un échec de modération, et comme la dernière des solutions.
5-1-3 - Désignation des modérateurs

Les modérateurs sont au nombre de cinq pour un mandat de un mois. Ils sont tirés au sort parmi une liste de volontaires à ce poste constituée par annonce d'une durée de 48 heures. Un modérateur ne peut pas être à un autre poste de pouvoir et les volontaires non désignés peuvent se proposer à la désignation du comité de recours.

Les modérateurs sont validés dans leurs fonctions sur la base de leur participation à la formation sur la modération ou sur une compétence avérée de l'utilisation de Discord.

5-2 - Comité de Recours (CR)

Le Comité de Recours permet de limiter les dérives éventuelles de l'équipe de Modération. Il a pour but de se réunir afin de trancher entre la version d'un socio et l'action du Modérateur.

5-2-1 - Droits et devoirs du Comité de Recours
5-2-1-1 - Droits

Il peut, sur décision collégiale et après le recours d’un socio :

  • confirmer ou infirmer la décision d’un modérateur
  • révoquer un annonceur
  • révoquer un modérateur
  • bannir définitivement un socio
5-2-1-2 - Devoirs
  • il répond à la demande des socios de juger un modérateur ou un annonceur pour une radiation
  • il s’occupe de la gestion des conflits entre différents membres du Discord
  • il reçoit les doléances notamment pour tout manquement au règlement.
  • il s’engage à observer une neutralité sur le jugement du bannissement définitif

Il gère la vie quotidienne, les conflits entre socios/modérateurs, et les bannissements définitifs

5-2-2 - Désignation du comité de Recours

Le Comité de Recours est constitué de 5 socios au minimum et 20 socios au maximum tirés au sort parmi une liste de volontaires. cette liste est établie par une annonce pour une durée de 2 jours.

Un membre du Comité de Recours ne peut pas être désigné à un autre poste de pouvoir.

Le rôle de membre du Comité de Recours sera occupé pendant 1 mois, avant de changer par le même processus.

5-2-3 - Étude des recours

Le Comité se réunit oralement dans la deuxième semaine après son renouvellement puis dans la quatrième semaine si des recours de socios ont été remontés à n'importe quel membre du Comité. Un salon textuel écrit est mis à la disposition de ses membres afin de faire remonter à tous les recours éventuels d'un socio rédigé en message privé à un membre du Comité de Recours. Après chaque réunion et sur validation des membres du Comité présent, un compte-rendu anonymisé est publié sur le Wiki ainsi que sur le Discord. L'organisation des débats est à la charge des membres du Comité de Recours.

Chapitre 6 - Le Comité Législatif

6-1 - Droits et devoirs

Le Comité Législatif (CL) est constitué pour fixer les règles d’application par les modérateurs des principes de discussion fixés dans le chapitre 2 "Devoir des socios"

Une fois constitué, le comité législatif se réunit pour statuer sur les différentes règles à instaurer ou modifier.

6-2 - Désignation

Le Comité Législatif est constitué de 10 socios au minimum et de 20 socios au maximum tirés au sort parmi une liste de volontaires. Cette liste est établie par une annonce d'une durée de 4 jours.

Le Comité Législatif a 15 jours pour statuer sur les changements à effectuer.

Un membre du Comité Législatif ne peut pas être désigné à un autre poste de pouvoir.

Chapitre 7 - Guilde

7-1 - Définition

Note : La définition initiale parlait des guildes sur le Discord. Cette définition a évolué depuis la création des guildes de compétences sur le wiki. Cette partie sera donc à revoir, ou à reformuler pour éviter les confusions.

Les guildes sont des regroupements de socios agissant en groupe dans le cadre d’une action commune. Leur création doit faire l’objet d’une proposition de vote aux socios du Discord par le biais d’un groupe de travail. Contrairement au groupe de travail, la guilde n’est pas dédiée à la création d’une proposition mais à l’action concrète dans le champ d’action du média.

Sauf cas particulier, la guilde est créée pour une durée illimitée.

7-2 - Création

La liste des guildes est inscrite dans le règlement intérieur, elle doit respecter les conditions suivantes :

  • Avoir un titre
  • Avoir un but et une description étayée dont l’objectif doit avoir un rapport avec Le Média.
  • Regrouper 5 personnes ou plus
  • Nommer un coordinateur qui s’engage à informer régulièrement le Discord des actions menées.
  • Définir sa durée (illimitée en général)

7-3 - Liste des guildes

A compléter

Chapitre 8 - Principes et règles

Le principe et la règle permettent de simplifier les changements. Le principe représente la théorie et le grand principe tandis que les règles sont les modalités précises d'application.

8-1 - Principe

Le principe est une grande ligne qui permet de trouver une direction globale

Exemple : Tout propos homophobe est interdit

8-2 - Règle

La règle est le mode d’application précis du principe.

Exemple : Lorsque des propos homophobes sont tenus, les modérateurs après un premier rappel au règlement ont la possibilité d'expulser un utilisateur.

8-3 - Application

Le principe est un énoncé de départ. Il s’agit de notion vaste et dont la précision n’est pas définie. Au contraire de la règle qui est une application précise, et qui découle directement du principe.

Ainsi le principe est figurativement un contenant dont la vocation n’a pas forcément à cliver. Les règles sont modifiables sur l'impulsion d'un groupe de travail comme défini dans le Chapitre 3 du présent Règlement.

Dans le cas de plusieurs chapitres ou de règles modifiées, il faut réunir un comité législatif. A l'inverse, les principes sont modifiables par le comité législatif uniquement, sur un accord au ⅔ du quorum.